DELIBERATION N°2024-01 : AFFECTATION DU RESULTAT 2023 – BUDGET PRINCIPAL
DELIBERATION N°2024-02 : REMUNERATION DE L’INTERVENANT DE L’ATELIER DE SCRAPBOOKING
DELIBERATION N° 2024 – 06 ADOPTION DES LIGNES DIRECTRICES DE GESTION : VOLET PROMOTION ET VALORISATION DES PARCOURS PROFESSIONNELS
DELIBERATION N°2024 – 09 : ADHESION AU CONTRAT DE GROUPE DE L’ASSURANCE DES RISQUES STATUAIRES DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION (CIG)
DELIBERATION N°2024 – 11 : PROTOCOLE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
DELIBERATION N°2024 – 13 : MISE EN OEUVRE DES CONDITIONS ET DES REGLES DU TELETRAVAIL
DELIBERATION N°2024 – 16 : ACTUALISATION DU REGIME DES ASTREINTES
DELIBERATION N°2024 – 19 : MISE EN OEUVRE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT POUR LES AGENTS DU CCAS DE LA VILLE DE BRUNOY
DELIBERATION N°2023 – 21 : COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET C.C.A.S
DELIBERATION N°2024 – 02 BUDGET PRIMITIF 2024 – BUDGET C.C.A.S
DELIBERATION N°2024 – 01 : ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
DELIBERATION N°2024 – 04 : RECENSEMENT – MODALITES D’ORGANISATION ET DE REMUNERATION
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