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ARRETE CCAS N° ARR 26.03 – DELEGATION DE SIGNATURE PROVISOIRE CONSENTIE A MONSIEUR ERIC ADAM, VICE PRESIDENT DU CENTRE COMMUNAL D’ACTIONS SOCIALES (C.C.A.S.) POUR LA PERIODE DU 15 JUILLET AU 15 AOUT 2026

  • N°ARRETE CCAS N° ARR 26.03
  • Publié le 30 juin 2026 à 15h43 par Ville de Brunoy

DÉLIBÉRATION N°2026-12 : AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025 – BUDGET CCAS

  • N°DÉLIBÉRATION N°2026-12
  • Publié le 30 juin 2026 à 15h39 par Ville de Brunoy

DÉLIBÉRATION N°2026 – 11 : VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 – BUDGET CCAS

  • N°DÉLIBÉRATION N°2026 - 11
  • Publié le 30 juin 2026 à 15h38 par Ville de Brunoy

DÉLIBÉRATION N°2026 – 14 : MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’AMITIE « LA PARENTHESE »

  • N°DÉLIBÉRATION N°2026 - 14
  • Publié le 30 juin 2026 à 15h36 par Ville de Brunoy

Délibération 2026-13 : APPROBATION DE LA CONVENTION DU CIG GRANDE COURONNE POUR L’INSTR-UCTION DES DEMANDES D’ALLOCATION PERTE D’EMPLOI

  • N°99_AI-024 - 2 - Délib 2026-13
  • Publié le 30 juin 2026 à 15h31 par Ville de Brunoy

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNALD’ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE BRUNOY – Séance du Vendredi 19 juin 2026 organisée en présentiel

  • Publié le 30 juin 2026 à 15h26

Délibération 2026-16 : SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE A LA TENUE DE PERMANENCES DES TRAVAILLEURS SOCIAUX DU SERVICE TERRITORIALISE DU DEVELOPPEMENT SOCIAL DU TERRITOIRE D’ACTION DEPARTEMENTALE TAD NORD-EST DANS DES LOCAUX DU CCAS DE BRUNOY

  • N°Délib 2026-16
  • Publié le 30 juin 2026 à 15h25 par Ville de Brunoy

Délibération 2026-15 – Modification du règlement intérieur du transport à la demande

  • N°Delib 2026-15
  • Publié le 30 juin 2026 à 15h23 par Ville de Brunoy

ARRETE CCAS N° ARR 26.03 – DELEGATION DE SIGNATURE PROVISOIRE CONSENTIE A MONSIEUR ERIC ADAM, VICE PRESIDENT DU CENTRE COMMUNAL D’ACTIONS SOCIALES (C.C.A.S.) POUR LA PERIODE DU 15 JUILLET AU 15 AOUT 2026

  • N°26.03
  • Publié le 23 juin 2026 à 15h47 par Ville de Brunoy

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE BRUNOY

  • Publié le 1 juin 2026 à 17h56 par Ville de Brunoy

DECISION N°2026/02 – MODIFICATION DE LA DOMICILIATION DE LA REGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PARTICIPATIONS AUX FRAIS DE SEJOUR, DE VACANCES ET AUTRES REDEVANCES DES PERSONNES AGEES – REGIE DE RECETTES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE RR 38602

  • N°2026/02
  • Publié le 1 juin 2026 à 17h54 par Ville de Brunoy

DELIBERATION N°: 2026-09 – CONVENTION SIAD AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VAL D’YERRES VAL DE SEINE

  • N°2026-09
  • Publié le 1 juin 2026 à 17h51 par Ville de Brunoy
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