CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE BRUNOY
DECISION N°2026/02 – MODIFICATION DE LA DOMICILIATION DE LA REGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PARTICIPATIONS AUX FRAIS DE SEJOUR, DE VACANCES ET AUTRES REDEVANCES DES PERSONNES AGEES – REGIE DE RECETTES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE RR 38602
DELIBERATION N°: 2026-09 – CONVENTION SIAD AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VAL D’YERRES VAL DE SEINE
DELIBERATION N°2026 – 08 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNEE 2026
DELIBERATION N°2026 – 07 – MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
DELIBERATION N°2026 – 10 – CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COMMUNE DE BRUNOY ET LE CCAS DE BRUNOY
ARRETE CCAS N° ARR 26.02 – ARRETE DE DELEGATION DE POUVOIR DU PRESIDENT DU CCAS AU VICE-PRESIDENT DU CCAS
DE-12 – Délibération délégation de pouvoir du CCAS du 07.05.26
DE-11 – Délibération portant élection du Vice-Président délégué du CCAS du 07.05.26
DE-10 – Délibération portant élection du Vice-Président du CCAS le 07.05.26
Conseil d’administration du CCAS du 10 février 2026
Conseil d’administration du CCAS du 20 janvier 2026
Revenir en haut de la page