Nuisances Pensez à vos voisins !

L’été, emporté par le soleil et la douceur des nuits, il n’est pas rare que l’on oublie la présence de ses voisins. Cependant, certains comportements peuvent déranger et créer une nuisance. Voici un petit rappel des règles à respecter pour ne pas causer de trouble dans votre quartier ou résidence.

Une nuisance peut causer un trouble anormal de voisinage si l’auteur a conscience du trouble qu’il engendre et qu’il ne prend
pas les mesures pour y remédier. Peu importe l’heure du jour, si cette nuisance est répétitive ou intensive ou si elle dure dans le
temps, des sanctions peuvent être prises.

Il peut s’agir d’un bruit causé par :
• Un individu, locataire ou propriétaire d’un logement : cri, talons, chant, fête…
• Une chose : instrument de musique, chaîne hi-fi, téléviseur, pétard et feu d’artifice, pompe à chaleur, éolienne, électroménager, tondeuse à gazon, outils de bricolage…
• Un animal : aboiements par exemple.

À Brunoy, il est demandé de respecter les horaires suivants en cas de bruit :
• En semaine, de 8h30 à 12h et de 14h à 19h
• Le samedi, de 9h à 12h et de 15h à 19h
• Le dimanche et les jours fériés, de 9h30 à 12h
Les nuisances liées aux odeurs (barbecue, ordures, fumier …) ou visuelles (gêne occasionnée par
une installation) peuvent aussi constituer un trouble anormal de voisinage.

En soirée.
Il n’existe pas d’heures précises pour définir le tapage nocturne. Pour être reconnu comme tel, le bruit doit avoir lieu quand il fait nuit, c’est-à-dire entre le coucher et le lever du soleil. Lorsque le bruit est commis la nuit, l’infraction pour tapage nocturne existe même s’il n’est pas répétitif, intensif et qu’il ne dure pas dans le temps. En cas de trouble, il est conseillé dans un premier temps d’aller voir votre voisin pour lui expliquer la gêne occasionnée. Si cela perdure, vous pouvez contacter la police qui constatera l’infraction.

Un été sportif ne veut pas dire un été bruyant

Cette année le sport est à l’honneur ! Entre l’Euro 2024 et les Jeux Olympiques de Paris, de nombreux rendez-vous sont déjà pris pour les fans. Cependant, attention, vos voisins ne sont peut-être pas aussi supporters que vous.

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